Christophe Berteaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Berteaux (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
SSAS1830115A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2018
15/04/2018
De:
BERTEAUX Christophe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A
(source BOMI)
inscription
18 Juillet 2017
18/07/2017